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Conception et réalisation

Cornelius Sarl au capital de 27.200 euros, dont le siège social est situé 6 rue de l’épine 67000 STRASBOURG, Tél : 03 88 25 70 23. Courriel : f.jurd@cornelius-conseil.fr – Siret 538 891 086 00026 – ape 7311Z – TVA INTRACOMMUNAUTAIRE FR72538891086

 

Hébergement du site

OCI – 2, rue Ampère 67450 Mundolsheim

 

Identification

Raison sociale : SOCIETE COOPERATIVE DE PROMOTION IMMOBILIERE DU BAS-RHIN ayant pour dénomination commerciale AMELOGIS – Numéro RCS : RCS TI 568 501 191 Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC) d’HLM, Société Anonyme à capital variable Adresse : 11 rue du marais vert 67084 STRASBOURG CEDEX Courriel : contact@amelogis.fr Numéro de téléphone : 03 88 21 30 77.

Le nom du directeur ou du codirecteur de la publication est Jean-Luc LIPS et celui du responsable de la rédaction est Magali WEHRUNG. Numéro individuel d’indentification d’assujettissement à la TVA : FR 18 568 501 191

 

Traitement des données

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Propriété intellectuelle

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de l’éditeur du site ou de tiers ayant autorisé l’éditeur du site à les utiliser. Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de ses ayant-droit est prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

 

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Conciliation – MEDIATEUR DE LA CONSOMMATION

Conformément à l’article L156-1 du code de la consommation, le consommateur est informé qu’il a la possibilité de saisir un médiateur de la consommation, dont les coordonnées et l’adresse de son site internet seront communiquées, une fois constituée la liste des médiateurs de la consommation par la commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation.
 

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